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Mentions légales – La Villa Malta

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.lavillamalta.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

  • Dénomination sociale : SARL AMOUR ET DANSE
     

  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée
     

  • Siège social : 16 Chemin de la Michelles, 13670 Saint-Andiol
     

  • Numéro RCS :

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2. Conception et réalisation du site

  • Création et design : One Day
     

  • Développement et webmastering : Ascencio – contact@ascencio.fr
     

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
WIX.com Ltd
500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis
Site internet : https://fr.wix.com

4. Propriété intellectuelle

La société SARL AMOUR ET DANSE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SARL AMOUR ET DANSE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon, sanctionnée conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

La société SARL AMOUR ET DANSE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site https://www.lavillamalta.com/. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. SARL AMOUR ET DANSE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter :

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